Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2005 :
- Modification du tableau des effectifs,
- Compte Epargne Temps,
- Modification de la délibération du 13
septembre 2002 portant dérogation au principe de non-dépassement
du contingent mensuel de 25 heures supplémentaires pour circonstances
exceptionnelles,
- Mise à disposition des installations du complexe
sportif Marcel Payen à titre gracieux pour le nouveau collège
« les Fauvelles » de Courbevoie,
- Avenant n=°2 de fin anticipée à
la convention pluriannuelle avec l’association Conservatoire de
musique de La Garenne-Colombes,
- Convention d’objectifs triennale entre la Ville
de La Garenne-Colombes et l’association Conservatoire de musique
de La Garenne-Colombes,
- Convention de mise à disposition de matériel
et de locaux, à titre gracieux, sur une période triennale,
entre la ville de La Garenne-Colombes et l’association Conservatoire
de musique de La Garenne-Colombes,
- Convention avec l’association Conservatoire
de musique de La Garenne-Colombes pour la mise à disposition
du personnel communal,
- Délégation de l’exploitation du
service public de fourrière automobile,
- Avenant n=°1 au marché de nettoyage et
d’entretien des bâtiments communaux – Société
Novasol,
- Déclassement d’une portion de la route
départementale RD8, rue de l’Aigle au niveau du carrefour
Aigle/Plaisance/Sartoris/Estienne d’Orves, en voirie communale,
- Dénomination de la place située à
l’angle de la rue Roussel et de la rue Fernand Drouilly,
- Location du local commercial – immeuble Le Colombus,
- Autorisation de dépôt d’un dossier
de demande de permis de construire 34bis Boulevard de la République,
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières,
- Subvention exceptionnelle à l’association
Cactus-TV,
- Taxe de séjour pour les nuitées hôtelières,
- Exonérations de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères,
- Compte administratif 2004 pour la Commune,
- Compte administratif 2004 pour l’assainissement,
- Compte de gestion 2004 pour la Commune,
- Compte de gestion 2004 pour l’assainissement,
- Affectation du résultat de fonctionnement –
Budget principal – exercice 2004,
- Affectation du résultat de fonctionnement –
service de l’assainissement – exercice 2004,
- Décision modificative n=°1 pour l’exercice
2005,
- Information sur le plan canicule,
- Décisions prises par le Maire,
- Questions orales :
. posée par Christophe MACE
« A plusieurs reprises et tout dernièrement
au Conseil Municipal du 03 juin 2005, les élus de gauche ont
évoqué la possibilité d’accueillir au futur
collège situé rue des Fauvelles à Courbevoie les
élèves de CM2 de l’école René Guest
suite aux décisions prises par les municipalités de Courbevoie
et La Garenne-Colombes ;
Une des questions posées concerne le cheminement
piétonnier de ces futurs élèves de 6ème
que vous estimez à environ 40. En effet, deux possibilités
s’offrent pour se rendre à ce futur établissement
scolaire pour les élèves du quartier des Champs-Philippe
: soit par le boulevard National, soit par la rue Jules Ferry, axes
très fréquentés pour se rendre à la Défense
et qui desservent la zone d’activité de Peugeot.
Dans ces conditions, la sécurité est un
des éléments à prendre en compte ce que vous n’avez
certainement pas manqué d’étudier avec la Ville
de Courbevoie et la Direction Départementale de l’Equipement.
Des travaux sont-ils prévus comme la pose de barrières
le long du Boulevard National à financer par l’Etat et
le long de la rue des Fauvelles sur le trottoir côté La
Garenne-Colombes entre l’entrée de Peugeot et le Boulevard
National puisque le trottoir est peu large, comme la réalisation
d’un passage piéton rue des Fauvelles au niveau de l’entrée
du collège, comme renforcement de l’éclairage public
dans cette rue et comme la signalétique sur ces rues pour indiquer
l’existence d’un établissement scolaire. »
. posée par Christophe MACE
« Dans le cadre du Budget primitif 2005, une enveloppe
financière a été votée pour des travaux
d’aménagement du hall de l’Hôtel de Ville ainsi
que des services situés au rez-de-chaussée de la Mairie.
Je vous demande de présenter aux membres du Conseil
Municipal le projet d’aménagement ainsi que le calendrier
de réalisation. Est-il prévu de mettre en place une signalétique
des services dans le hall et à chaque étage ?
En ce qui concerne les heures d’ouverture de la
Mairie et afin de répondre à une demande des habitants,
ne serait-il pas possible de mettre en place un jour par semaine une
ouverture des services jusqu’à 19h30 et aussi une fois
par semaine à l’heure du déjeuner. »