Parti Socialiste de La Garenne-Colombes

Depuis vendredi dernier 18 heures, les 13 candidat-e-s aux élections législatives de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (Bois-Colombes, Courbevoie et La Garenne-Colombes) sont connus :

- Aze-Dine El Bouzaidi Cheikhi/Yves Dumas,

- Jacques Kossowski/Anne-Christine Jauffret,

- Mathilde Eisenberg/François Ramamonjisoa,

- Floriane Deniau/Jérôme Boudet,

- Anne Le Guenniou/Patrick Adrien,

- Chaîb Martinez/Arnaud Garcia-Fernandez,

- Jean-Marie Parry/Guillaume Frejacques,

- Pierre-Louis Laupies/Clémence Cuignache,

- Aimée Gourdol/Christophe Mouton,

- Adélaïde Naturel/Khalid Ait Hamou,

- Jacques Fratellia/Sonia Almeidaz,

- Jean-André Lasserre/Myriam Petit,

- Florence Villedey/Jean-Florent Campion.

Après la présidentielle, les législatives ! Procuration2012.fr continue pour que tout le monde puisse voter pour donner une majorité au changement.• Aller sur procuration2012.fr

Le résultat de l’élection présidentielle ouvre une phase politique nouvelle, dont les législatives vont être un moment clé. Ce sont les députés élus qui détermineront dans une large mesure le profil du gouvernement à venir, sa capacité à traduire dans la loi ses orientations.

La Ligue des droits de l’Homme invite les citoyennes et les citoyens à s’inscrire dans les débats qui vont accompagner cette suite électorale, avec leurs préoccupations démocratiques, leur volonté de voir rendre effective l’égalité des droits.

La question de l’égalité a été au coeur de la présidentielle ; c’est sur ce choix de société que se sont prononcés électrices et électeurs. Celui-ci s’inscrit dans un besoin fort de voir engagé un travail de réhabilitation de la démocratie, au plein sens du terme : démocratie de représentation, démocratie dans les prises de décision, démocratie sociale et justice fiscale… Les attentes sont à la hauteur des défis : immenses.

Parce qu’il y a lieu de se mobiliser pour la démocratie et l’égalité des droits, la Ligue des droits de l’Homme a proposé aux représentants des partis qui ont inscrit leur candidature à la présidence de la République dans une dynamique qui a contribué à l’élection d’un nouveau président d’en discuter lors d’une rencontre publique.

Au sortir d’une période qui a vu un homme et une politique pratiquer des coupes claires dans les principes démocratiques et l’égalité d’accès aux droits pour tous, la LDH estime qu’un nouveau gouvernement doit s’engager :

Pour un sursaut démocratique
Pour l’accueil des étrangers dans la dignité et le respect des droits
Pour l’avenir des enfants et des jeunes
Pour mettre fin à l’arbitraire et libérer la justice
Pour mettre fin au contrôle social généralisé, invasif et nocif pour les libertés
Pour un système de santé mêlant proximité, prévention et efficacité
Pour rendre effectif le droit au logement pour tous

S’il existe un chemin vers le changement, ce dernier n’est possible que si une majorité parlementaire le confirme. La LDH attend de cette réunion une confrontation en direct des orientations des organisations politiques qui aspirent à exercer le pouvoir.

Pour en savoir plus : nos propositions sont rappelées dans « Droits de l’Homme », la lettre d’information électronique éditée par la LDH, « spéciale élections »

Le débat de la LDH sera retransmis en direct sur le site de l’Ageca.

Le départ de Nicolas Sarkozy de l’Elysée et sa volonté proclamée de siéger au Conseil constitutionnel mettent à nouveau en lumière l’insoutenable paradoxe de la présence à vie des anciens présidents de la République dans cette institution.

Rappelons d’abord que, seule de toutes les démocraties occidentales, la République française fait de ses ex-présidents des membres perpétuels d’une juridiction constitutionnelle. En Italie, par exemple, les présidents de la République au terme de leurs fonctions sont nommés sénateurs à vie. Mais dans une instance juridictionnelle dont la mission première est de juger en droit si des lois votées sont conformes à la Constitution, en quoi la présence à vie des anciens présidents est-elle requise ?

Seule l’histoire explique cette exception, cette bizarrerie française. En 1958, tandis que sous l’autorité du général de Gaulle et la férule de Michel Debré s’élaborait la Constitution de la V^e République, se posa la question très secondaire de la condition faite aux ex-présidents de la République. Le général de Gaulle entendait que le président René Coty, qui l’avait appelé à revenir au pouvoir, bénéficiât d’une condition convenable sous la V^e République. Or la IV^e République traitait avec pingrerie ses anciens présidents. Au terme de leur mandat, ils bénéficiaient d’une retraite équivalente à celle d’un conseiller d’Etat.

Pareil traitement parut mesquin au général de Gaulle, par ailleurs pour lui-même totalement désintéressé. Il considérait qu’il y avait là pour le président Coty et pour son prédécesseur, Vincent Auriol, une forme d’ingratitude de la République à laquelle il convenait de remédier. Le Comité consultatif constitutionnel proposa donc de nommer les anciens présidents membres à vie du Conseil constitutionnel nouvellement créé.

Ainsi, les anciens présidents bénéficieraient d’une fonction très honorable, convenablement rémunérée, et qui ne requerrait qu’une faible activité de leur part, puisque, outre le contentieux des élections nationales, le Conseil constitutionnel ne statuait sur la constitutionnalité des lois que lorsqu’il était saisi par les plus hautes autorités de l’Etat, le président de la République, le président de l’Assemblée nationale ou du Sénat, le premier ministre. Dans la conjoncture politique de l’époque, ces saisines n’avaient rien d’accablant : de 1958 à 1975, le Conseil constitutionnel connut soixante saisines, soit entre trois et quatre par an en moyenne…

Cette solution parut élégante à tous égards. Le président Coty s’en trouva bien, qui siégea jusqu’à sa mort, en 1962, au Conseil constitutionnel. En revanche, le président Auriol refusa de siéger après 1960, manifestant son opposition à la pratique des institutions de la V^e République voulue par le général de Gaulle.

Les décennies ont passé, et la situation d’origine s’est transformée. En premier lieu, la condition matérielle des anciens présidents de la République s’est améliorée au fil des présidences. Leur donner une rémunération complémentaire comme membre du Conseil constitutionnel ne paraît plus nécessaire, contrairement à ce qui était le cas en 1958. Mais c’est au regard du Conseil constitutionnel lui-même que la présence à vie des anciens présidents s’avère comme une aberration institutionnelle.

Le Conseil constitutionnel comprend neuf membres nommés pour neuf ans, renouvelables par tiers tous les trois ans. Il revient au président de la République, au président de l’Assemblée nationale et à celui du Sénat d’en nommer les membres, après avis d’une commission parlementaire qui peut s’y opposer par un vote négatif des trois cinquièmes des suffrages exprimés.

Ainsi ces membres jouissent-ils d’une double légitimité : celle de la désignation par l’une des plus hautes autorités de l’Etat, et celle d’un contrôle - limité - d’une commission parlementaire.

Rien de tel dans le cas des anciens présidents. Ils font de droit partie du Conseil constitutionnel à l’expiration de leur mandat en application de l’article 56-2 de la Constitution. Ils ne prêtent pas serment comme les membres nommés du Conseil lors de leur prise de fonctions devant le président de la République. De ce fait, a déclaré Valéry Giscard d’Estaing, ils ne sont pas tenus de respecter toutes les obligations qui pèsent sur les membres du Conseil, notamment celle de ne pas intervenir publiquement dans les débats politiques. Ils ne sont pas soumis au régime disciplinaire qui pèse sur les autres membres du Conseil. Qu’ils fassent l’objet de condamnations pénales ne les expose à aucune mesure de suspension, voire de révocation de leurs fonctions. Ainsi, un ancien président de la République condamné en justice peut en toute légalité demeurer sa vie durant membre du Conseil constitutionnel.

Surtout, le Conseil constitutionnel a connu depuis 1958 une véritable révolution institutionnelle. Depuis 1974, grâce à la réforme conduite par le président Giscard d’Estaing, soixante députés ou soixante sénateurs peuvent saisir le Conseil constitutionnel pour décider de l’inconstitutionnalité éventuelle d’une loi votée par la majorité parlementaire.

Le rôle du Conseil constitutionnel s’est trouvé transformé par cette réforme. D’organe régulateur de la Constitution, il est devenu en fait une véritable Cour constitutionnelle saisie par l’opposition de toutes les lois importantes votées par la majorité pour apprécier leur constitutionnalité. Il est l’auteur d’un véritable “corpus” de jurisprudence constitutionnelle. Il est considéré comme une véritable Cour constitutionnelle par les autres juridictions constitutionnelles, notamment en Europe.

Restait à ouvrir aux justiciables la porte du Conseil constitutionnel. En 1989, je proposai que soit reconnu aux justiciables français le droit de demander qu’une loi invoquée contre eux en justice puisse être déclarée inconstitutionnelle par le Conseil. Le président François Mitterrand donna son accord à cette nouvelle garantie des droits fondamentaux en France. L’Assemblée nationale, à majorité de gauche, adopta le projet de loi constitutionnelle en 1990. Le Sénat, à majorité de droite, s’y opposa.

En 1993, le Comité consultatif pour la révision de la Constitution présidé par le doyen Georges Vedel, puis, en 2007, la commission Balladur proposèrent à nouveau la création de cette exception d’inconstitutionnalité. Il est à l’honneur du président Nicolas Sarkozy de l’avoir incluse dans la révision de 2008 sous la dénomination de “Question prioritaire de constitutionnalité” (QPC).

Dès sa mise en oeuvre, réalisée au Conseil constitutionnel sous la présidence de Jean-Louis Debré, cette réforme a répondu aux espérances de ses partisans. La QPC a achevé de transformer le Conseil constitutionnel en instance juridictionnelle. Se pose dès lors avec plus d’acuité encore la question de sa composition : pourquoi appeler les ex-présidents de la République à siéger à vie dans une juridiction constitutionnelle ? Le président Giscard d’Estaing a considéré qu’étant adversaire de la QPC, il ne siégerait pas dans les séances du Conseil consacrées à leur examen. Pareille attitude souveraine illustre l’anachronisme de la présence des anciens présidents au sein du Conseil. Quelle instance juridictionnelle peut s’en remettre au bon plaisir de ses membres pour déterminer l’étendue de leurs fonctions ?

Surtout, l’arrivée du président Sarkozy au Conseil constitutionnel met en lumière le risque de déstabilisation et la composition de l’institution dans l’avenir. En 1958, le mandat présidentiel était de sept ans. Il est aujourd’hui de cinq ans, renouvelable une fois. Le président Sarkozy est dans la force de l’âge, comme le président Hollande. La durée de vie s’allongeant, on verra d’anciens présidents, toujours plus nombreux, siéger pendant des décennies en sus des membres nommés pour neuf ans.

J’évoquerai à ce sujet la réaction que suscita un jour aux Etats Unis, où je présentai à des juristes américains le Conseil constitutionnel, cette composition mixte de l’institution. L’un des intervenants fit remarquer qu’à imiter la France, la Cour suprême des Etats-Unis - dont les membres sont nommés à vie après une procédure rigoureuse et publique - compterait comme membres les présidents Jimmy Carter, George Bush, Bill Clinton et George W. Bush ! A cette évocation, une hilarité générale secoua la salle, et j’eus le sentiment que, depuis Montesquieu, la raison constitutionnelle française avait perdu de son éclat chez nos amis américains !

Il n’est que temps d’en finir avec cette aberration institutionnelle. En 2008, lors de la révision constitutionnelle, le Sénat, à une large majorité, avait voté la suppression de la présence des anciens présidents au sein du Conseil, comme le proposait le comité Balladur. La majorité de l’Assemblée nationale revint sur ce vote. Un collègue influent de la majorité me confia que l’Elysée n’avait pas été étranger à ce choix…

Nous attendons donc du président Hollande qu’à l’occasion de la révision annoncée du statut du président de la République, il soit mis un terme à cette insoutenable exception française. Si la passion de juger de la constitutionnalité des lois anime d’anciens présidents, ils pourront toujours être nommés membres du Conseil constitutionnel pour neuf ans par l’un de leurs successeurs ou le président de l’une ou l’autre des assemblées.

Ainsi pourront-ils exercer la fonction de juger au sein du Conseil constitutionnel dans les mêmes conditions et avec le même statut que les autres membres. Le Conseil constitutionnel et l’Etat de droit n’auront donc rien à perdre à cette réforme et la crédibilité de l’institution et sa renommée internationale ne manqueront pas d’y gagner.

Robert Badinter

Né le 30 mars 1928, il a exercé les fonctions d’avocat à la cour d’appel de Paris (1951-1981). Il a lutté contre la peine de mort, dont il a obtenu, en tant que garde des sceaux, l’abolition, le 9 octobre 1981. Il fut président du Conseil constitutionnel de 1986 à 1995, puis sénateur (PS) des Hauts-de-Seine de 1995 à 2011.

Auteur de nombreux ouvrages, dont “L’Abolition” (Fayard, 2000), “L’Exécution” (rééd. LGF, 2008) et “Les Épines et les Roses” (Fayard, 2011)

LES MINISTRES

• Jean-Marc Ayrault, portrait du nouveau Premier ministre
• Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères
• Vincent Peillon, ministre de l’Education
• Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Egalité des femmes et porte-parole du gouvernement
• Christine Taubira, ministre de la Justice
• Pierre Moscovici, ministre de l’Economie, des Finances et du Commerce extérieur
• Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé
• Cécile Duflot, ministre de l’Egalité des territoires et du Développement
• Manuel Valls, ministre de l’Intérieur
• Nicole Bricq, ministre de l’Ecologie, du Developpement durable et de l’Energie
• Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif
• Michel Sapin, ministre du Travail, de l’Emploi et du Dialogue social
• Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
• Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication
• Geneviève Fioraso, ministre de l’Enseignement supérieur
• Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture et de l’Agro-alimentaire
• Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la Fonction publique
• Victorin Lurel, ministre des Outremers
• Valérie Fourneyron, ministre des Sports et de la jeunesse

• LES MINISTRES DÉLÉGUÉS

  • Jérôme Cahuzac, ministre délégué en charge du Budget
  • George Pau-Langevin, ministre déléguée à la réussite éducative
  • Alain Vidalies, ministre délégué en charge des relations avec le Parlement
  • Delphine Batho, ministre déléguée auprès de la Garde des Sceaux
  • François Lamy, ministre délégué chargé de la Ville
  • Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux Affaires européennes
  • Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des Affaires sociales et de la Santé
  • Sylvia Pinel, nouvelle ministre déléguée au Commerce et au Tourisme
  • Benoît Hamon nommé ministre délégué chargé de l’Economie sociale et solidaire
  • Dominique Bertinotti, ministre déléguée à la Famille
  • Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée en charge des Personnes handicapées
  • Pascal Canfin, ministre délégué au Développement
  • Yamina Benguigui, ministre déléguée des Français de l’étranger et de la Francophonie
  • Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux Transports et à l’Economie Maritime
  • Fleur Pellerin, ministre déléguée en charge des PME, de l’Innovation et de l’Economie numérique
  • Kader Arif, ministre délégué chargé des Anciens combattants

Maxime Le Roux

Le Monde.fr - 14.05.2012

Vous avez participé à la campagne présidentielle de François Hollande. La victoire n’aurait pas été possible sans votre engagement.

À la veille de l’investiture de François Hollande, la campagne des législatives commence.

Le changement ne sera possible qu’avec une majorité à l’Assemblée nationale pour soutenir les réformes que nous voulons engager.

Martine Aubry,
première secrétaire du PS

Francois Hollande à la BNF le 10 mai 2012. (REUTERS)

François Hollande a rendu hommage à François Mitterrand ce jeudi, jour anniversaire de sa première élection à l’Elysée il y a 31 ans, en visitant la Bibliothèque Nationale de France qui porte le nom du défunt chef de l’Etat, au côté de sa fille Mazarine Pingeot.

Le président élu était accompagné de Lionel Jospin, Anne Lauvergeon qui fut la sherpa de François Mitterrand, du mécène Pierre Bergé, et de deux députés socialistes : Aurélie Filippetti (Moselle), dont le nom est cité parmi les ministrables, et Jean-Marie Le Guen, élu du XIIIe arrondissement, où se trouve la BNF.

François Hollande a déposé, au pied de la plaque commémorant l’inauguration de cet immense bâtiment parisien, une rose rouge à longue tige, et Mazarine Pingeot en a fait autant.

Cette plaque rappelle : «François Mitterrand, président de la République, a inauguré la Bibliothèque nationale de France le 30 mars 1995», soit deux mois avant qu’il ne quitte le pouvoir.

Guidé par le président de l’établissement Bruno Racine, François Hollande a ensuite admiré les immenses globes de Coronelli -un céleste et un terrestre- faits au XVIIe siècle pour Louis XIV. Le président élu y a immédiatement repéré la «Nouvelle-Hollande», nom donné alors à l’Australie.

Mazarine Pingeot s’est dit très émue «de ce geste symbolique, en ce jour anniversaire. Ca fait un lien entre les deux présidents. Le lieu choisi, la bibliothèque, ça me touche», a ajouté la romancière. «Il y a une sorte de conjonction», a-t-elle observé à propos des deux François.

Le président élu a pris un bain de foule parmi les lecteurs encore présents à cette heure tardive et s’est fait interpeller par un syndicaliste qui a réclamé des moyens supplémentaires.

Comme on lui demandait s’il voulait être un constructeur, comme le fut le premier président socialiste de la Ve République, il a relevé que les temps avaient changé : «Un grand projet n’est pas nécessairement une construction, mais une grande ambition».

Il a voulu, «plus qu’un discours à prononcer», saluer par cette visite «une grande date politique, produit des événements et des réalisations, des créations, des équipements à dimension internationale comme la Très Grande Bibliothèque».

«Parler de François Mitterrand, j’aurais pu le faire sur son parcours politique, ce qui l’avait conduit à la victoire le 10 mai, mais je voulais aussi parler de ce qui est, à mes yeux, le rôle d’un président de la Ve République, pour un homme de gauche, de donner à la culture toute sa place», a-t-il dit.

Cette visite était un de ses premiers gestes de président élu.

Sise en bord de Seine, la Bibliothèque, ouverte en 1996, accueille environ 2 500 lecteurs par jour et 900 000 visiteurs par an.

(AFP)

Cher-e-s Camarades,

Merci à toutes et tous pour votre formidable mobilisation qui a permis d’élire François Hollande, Président de la République Française.

Nous avons réussi à mettre notre candidat au coude à coude avec le Président sortant dans “son” département en obtenant 49,5 % des suffrages pour François Hollande.

C’est un résultat formidable et plein d’espoirs pour les futures échéances et qui démontre que nous progressons à chaque élection. En 2007, l’écart était de 12 points au premier tour, nous l’avions réduit à 5 points le 22 avril. Au second tour, l’écart était également de 12 points et nous l’avons réduit à un point seulement le 6 mai. Vous trouverez ci-joints les résultats obtenus par commune et j’en remercie Michel Canet, Secrétaire fédéral aux élections.

Outre les bons résultats dans les communes de gauche, 9 villes dirigées par la droite ont donné une majorité à François Hollande en ce 6 mai et cette belle progression concerne aussi beaucoup d’autres villes et plusieurs circonscriptions.

Il nous faut désormais construire le changement en donnant une majorité pour François Hollande à l’Assemblée nationale.

C’est à ce nouveau combat que je vous appelle toutes et tous.

Amitiés socialistes,

Pascal Buchet - 1^er secrétaire Fédéral