Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 mars 2005 :

- candidature de la ville à la mise en place d’un dispositif « Espace insertion » avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine,

- personnel communal : création de postes,

- avenants à quatre marchés – notification des formules de révision des prix suite à la disparition de l’indice PSD,

- appel d’offre ouvert : fourniture, installation et entretien des abrisbus et du mobilier urbain publicitaire,

- succession Le Guilloux : acceptation du legs consenti à la Ville,

- succession Maccagno : acceptation du legs consenti à la Ville,

- guide de gestion contractuelle de l’arbre des Hauts-de-Seine : contrat de préservation,

- convention de partenariat avec le Conseil général des Hauts-de-Seine pour la gestion des arbres d’alignement des routes départementales,

- conventions d’objectifs : association Amicale des Anciens Elèves de La Garenne-Colombes (AEGC) et Cercle des Arts Plastiques (CAP),

- tarifs des salles municipales – salle polyvalente du foyer des arts et loisirs,

- participation communale aux dépenses de fonctionnement matériel d’un établissement privé sous contrat simple,

- budget primitif communal 2005 – reprise anticipée au budget primitif 2005 du résultat de fonctionnement 2004. Affectation du résultat,

- budget primitif assainissement 2005 – reprise anticipée au budget primitif 2005 du service assainissement du résultat de fonctionnement 2004. Affectation du résultat,

- taxes directes locales : fixation des taux pour 2005,

- taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation du taux 2005,

- subvention aux associations,

- budgets primitifs commune et assainissement – exercice 2005,

- décisions du Maire,

- questions orales : posée par Monsieur Christophe MACE :


« Monsieur le Maire,

Mes chers collègues,

Notre Ville est propriétaire de l’immeuble situé 34 bis, Boulevard de la République. Lors du Conseil Municipal du 2 juillet 2004, a été évoquée la réalisation d’une étude technique de faisabilité de réhabilitation de cet immeuble.

Je vous demande de faire un point d’étape sur l’évolution de ce dossier :

- la première étude de l’architecte a-t-elle été rendue ?,

- quel est le nombre d’appartements qui pourrait être réalisé et leur typologie ?,

- quel est le montant des travaux à effectuer ?,

- à quel organisme la gestion de cet immeuble pourrait-elle être confiée ?.

Je vous remercie de votre réponse et de préciser les prochaines étapes de ce dossier ».